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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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FONDANT D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDANT D'OR
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1558834
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2029

Présentation de la marque FONDANT D'OR

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDANT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FONDANT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONDANT D'OR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147970 - Publication au BOPI 1999-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415582 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732017 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Gâteaux de préférence plats et rectangulaires, ayant une apparence de cake pains de Gênes, briochés ou biscuits de Savoie, à base de farines, de produits sucrants tels que miel, d'épices ou d'aromates, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels confitures, tous articles de biscuiterie, crêpes dentelles et autres, pain d'épice de toutes sortes et présentés de toutes manières, pâtes alimentaires, biscottes et tous produits de régime présentés sous toutes formes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.